Réseau québécois de la télésanté

Gouvernance en télésanté

Mise en place depuis 2015, la gouvernance repose sur un leadership clinique et ministériel fort. Du côté du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS), elle s’incarne dans une logique de cogestion par la désignation de deux coordonnateurs pour les volets clinique et technologique. Des mécanismes de coordination nationaux et territoriaux sont également mis en place avec la constitution de divers comités et l’octroi d’un rôle de coordination aux centres de coordination de la télésanté (CCT).

Quatre CCT ont été mis en place pour soutenir le déploiement de la télésanté sur chaque territoire des réseaux universitaires  intégrés de santé et de services sociaux (RUISSS) :

  • CCT du CHUM;
  • CCT du CUSM;
  • CCT du CHU de Québec-Université Laval;
  • CCT du CIUSSS de l’Estrie-CHUS.

Cette gouvernance en télésanté s’est consolidée en 2019 avec la création d’une entité unifiée, le Réseau québécois de la télésanté (RQT).

Collaboration des différents acteurs

Établissements

Chaque établissement a mandaté un pilote clinique et un pilote technologique pour la mise en place et le maintien de ses activités de télésanté.

Pilote clinique
Le pilote clinique assume les responsabilités suivantes :

  • Promouvoir la télésanté;
  • Agir comme répondant clinique en télésanté au sein de son établissement;
  • Animer les comités ou les groupes de travail en télésanté;
  • Coordonner les projets et services en télésanté et accompagner les équipes cliniques dans leur mise en œuvre;
  • Travailler en étroite collaboration avec le pilote technologique de son établissement;
  • Participer au comité territorial de coordination des opérations en télésanté (CTCOT);
  • Agir comme agent de liaison avec le CCT de son territoire.
Pilote technologique
Le pilote technologique assume les responsabilités suivantes :

  • Agir comme répondant technologique en télésanté au sein de son établissement;
  • Coordonner le volet technologique des projets en télésanté et accompagner les équipes cliniques dans leur mise en œuvre;
  • Agir comme conseiller technologique dans les développements en télésanté;
  • Assurer la gestion du parc d’équipements de télésanté de son établissement;
  • Coordonner les activités de soutien technologique de première ligne auprès des utilisateurs;
  • Travailler en étroite collaboration avec le pilote clinique de son établissement;
  • Participer au comité territorial de coordination des opérations en télésanté (CTCOT);
  • Agir comme agent de liaison avec le CCT de son territoire.
Comité tactique local
Chaque établissement doit mettre en place un comité tactique local en télésanté. Outre les pilotes, ce comité regroupe divers acteurs cliniques, un représentant de l’entité responsable des corridors de service de l’établissement, un expert de la qualité et de la performance, de même qu’un responsable du secteur technologique.

Le comité assume les responsabilités suivantes :

  • Assister les pilotes clinique et technologique dans la promotion de la télésanté;
  • Susciter des initiatives de développement ou d’optimisation de services par l’utilisation de la télésanté;
  • Prioriser les demandes de nouveaux services en télésanté;
  • Adopter une planification locale annuelle des activités à réaliser en télésanté;
  • Assurer une liaison avec le bureau de projets de l’établissement lorsque nécessaire;
  • Recommander des mécanismes de coordination des projets en télésanté;
  • Soutenir les pilotes dans la réalisation des projets, l’évaluation de la pérennité des services déployés et la mise à jour de l’inventaire provincial des services en télésanté;
  • Entériner le bilan annuel des activités de télésanté de l’établissement;
  • Contribuer à la diffusion des indicateurs et des résultats atteints auprès des équipes cliniques et des équipes de gestion.

À défaut d’avoir ce type de comité, l’établissement doit assurer la participation des pilotes en télésanté aux comités stratégiques qui déterminent les priorités organisationnelles afin d’y intégrer les orientations sur la télésanté.

Centres de coordination de la télésanté (CCT)

Centre de coordination de la télésanté (CCT)
Le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) a mandaté les centres de coordination de la télésanté (CCT) pour accompagner les établissements du réseau de la santé du Québec dans le déploiement de la télésanté. Pour réaliser ce mandat, les CCT comptent sur des équipes interdisciplinaires constituées d’experts dans les domaines clinique, technologique ainsi que dans les domaines de la gestion de projets et de la qualité ou de la performance.

Plus précisément, les CCT assument les rôles suivants :

  • Promouvoir et valoriser la télésanté;
  • Assurer l’organisation territoriale de la télésanté;
  • Effectuer la vigie et la veille sur les meilleures pratiques et technologies en télésanté;
  • Accompagner les établissements dans la mise en œuvre de nouveaux services;
  • Offrir de l’expertise-conseil sur les plans clinique, technologique et organisationnel;
  • Évaluer la performance des services;
  • Assurer une gestion opérationnelle technologique.
Comité territorial de coordination des opérations en télésanté (CTCOT)
Ce comité est composé de l’équipe du CCT, des pilotes cliniques et technologiques des établissements du territoire et d’autres membres invités au besoin. Il se réunit cinq fois par année.

Les mandats de ce comité sont nombreux, notamment :

  • Identifier les potentielles optimisations des actifs et des projets des établissements desservis par le CCT;
  • Convenir des plans de mise en œuvre des orientations ministérielles en matière de télésanté;
  • Identifier les enjeux, les défis et les risques liés à la télésanté dans les établissements et en faire part au CNCOT pour faciliter la définition des orientations;
  • Contribuer à l’identification et à la mise à jour du répertoire des services en télésanté et convenir des actions visant la pérennité des services.

Ministère de la Santé et des Services Sociaux

Comité national de coordination des opérations en télésanté (CNCOT)
Ce comité est composé des coordonnateurs ministériels clinique et technologique en télésanté ainsi que des responsables de chacun des quatre CCT.

Les mandats de ce comité sont nombreux, notamment :

  • Définir des orientations en matière de télésanté et contribuer à la planification stratégique ministérielle, en collaboration avec le MSSS;
  • Identifier les potentielles optimisations de l’offre de services, des outils et des processus en télésanté;
  • Mettre en commun l’ensemble des expériences reliées aux activités des CCT;
  • Assurer la mise à jour de l’offre de services des CCT;
  • Émettre des avis et des recommandations en vue d’améliorer les composantes des environnements de télésanté.

Un suivi des travaux en cours au CNCOT est transmis lors des rencontres des quatre comités territoriaux de coordination des opérations en télésanté (CTCOT).

Coordonnateurs clinique et technologique ministériels
lls assurent la coordination des projets provinciaux ainsi que l’élaboration, la mise en œuvre et le suivi continu des orientations cliniques et technologiques dans le domaine de la télésanté. Ils travaillent en collaboration avec les directions du MSSS, les CCT, les établissements du réseau et les autres partenaires. Enfin, ils sont responsables d’analyser les données relatives aux activités de télésanté du réseau afin d’en permettre la reddition de comptes.

Soutien aux opérations de la télésanté

L’établissement de santé est responsable du soutien aux opérations de la télésanté pour toutes les technologies acquises et déployées localement. 

Pour les technologies acquises et déployées dans le cadre de services provinciaux ou ayant une composante provinciale, le soutien tant applicatif que technique est organisé en plusieurs niveaux :

Soutien de niveau 1 : Sauf exceptions, le soutien de niveau 1 est organisé localement par l’établissement. Il est offert directement aux utilisateurs des solutions et services de télésanté. En cas de nonrésolution, la demande ou l’incident est transmis par l’établissement à l’entité responsable du soutien de niveau 2.

Soutien de niveau 2 : Selon les ententes de services conclues, le soutien de niveau 2 est offert soit par le CCT desservant l’établissement, soit par un CCT mandaté pour le soutien d’un service provincial. Ce soutien est offert à l’entité responsable du soutien de niveau 1 (établissement). Le soutien de niveau 1 et le soutien de niveau 2 collaborent pour prendre en charge et résoudre la demande et pour en faire le suivi. En cas de nonrésolution, la demande ou l’incident est transmis au niveau 3 par le responsable du soutien de niveau 2.

Soutien niveau 3 : Le soutien de niveau 3 est normalement offert par le fournisseur de la solution de télésanté ou par des organismes qui gèrent les relations contractuelles avec ces fournisseurs, par exemple le MSSS ou lnfrastructures technologiques Québec (ITQ). Le responsable du soutien de niveau 2 collabore avec le soutien de niveau 3 pour s’assurer de la conclusion de la demande et communique le résultat à l’établissement demandeur (soutien de niveau 1).

À consulter aussi

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